Dominique a écrit : J'ai une idée...

Ben oui, ça m'arrive une fois par an et il fallait que ça tombe aujourd'hui et sur vous... 

De formation juridique et de profession assureur, je me suis dit qu'il n'est peut-être pas sans intérêt de rédiger quelques posts - voire une rubrique - sur la question de la responsabilité civile d'un véhicule terrestre à  moteur et sur la façon de  l'assurer.

Avant de me lancer, merci aux forumeurs de me dire si celà  vous intéresse ou non ?

Dominique 

(parmi vous, il y a sûrement des personnes compétentes sur ces sujets : faites-vous connaître... )

l'avis d'un specialiste ne peut que nous interesser, pour ma part je souhaiterais connaitre les regles de circulations prisent en compte dans les chemins par l'assureur et son constat amiable, du genre je tape dans un tracteur, priorité a droite, position sur la chaussée pardon le chemin etc....! merci     

Bonjour Dominique,
Oui éclaire nous, je ne me déclare pas incompétant, je sais ce que tout le monde sait, mais il est toujours bon de connaitre la règlementation, la réalité, les pièges, les nuances... les tarifs...
Je viens de lire les précedants posts, certains ont déjà  apportés quelques sujets intéressants.
Sur les remorques par exemple, dans quelles conditions les accidents liés à  des remorques artisanales sont ils traités.
Je prends exemple de la mienne, construite par mes zigues en 1974 avec un train arrière de 4L des surplus PTT et
une tête de lapin d'époque... Si je perds quelque chose sur la route, que ce quelque chose occasionne des dégâts, risque je d'y laisser des plumes ? Voire tout le plumage, la tirelire, le poulailler, finir en cabane ????
Merci d'avance.
Patrick.

Bon alors je suggère d'aborder le sujet en passant du général au particulier :

- survol des règles de la responsabilité civile en droit français,
- la législation sur l'obligation d'assurance des véhicules terrestres à  moteur,
- les cas particuliers.

Dans cette dernière partie, on pourrait aborder les exclusions de garantie, comment rédiger un constat amiable, solliciter des témoignages, toutes les questions que vous voudrez bien me poser (à  condition que je puisse y répondre), le problème de la remorque, si vous avez aussi des questions sur votre responsabilité civile personnelle...

Le cas échéant, je ferai aussi quelques recherches jurisprudentielles pour éclairer quelques cas.

En attendant, si vous avez d'autres questions, ou des suggestions de châpitres, n'hésitez.

Il me faudra tout de même quelques jours avant de pouvoir proposer un texte fiable et clair (autant que faire se peut), et je ne peux pas commencer dans l'immédiat : j'ai Nico et Step' à  la maison ce week-end...

Dominique a écrit : Bon alors je suggère d'aborder le sujet en passant du général au particulier :

- survol des règles de la responsabilité civile en droit français,
- la législation sur l'obligation d'assurance des véhicules terrestres à  moteur,
- les cas particuliers.

Dans cette dernière partie, on pourrait aborder les exclusions de garantie, comment rédiger un constat amiable, solliciter des témoignages, toutes les questions que vous voudrez bien me poser (à  condition que je puisse y répondre), si vous avez aussi des questions sur votre responsabilité civile personnelle...

Le cas échéant, je ferai aussi quelques recherches jurisprudentielles pour éclairer quelques cas.

En attendant, si vous avez d'autres questions, n'hésitez pas.

Il me faudra tout de même quelques jours avant de pouvoir proposer un texte fiable et clair (autant que faire se peut), et je ne peux pas commecer dans l'immédiat : j'ai Nico et Step' à  la maison ce week-end...

passe leur le bonjour et....gaffe à  ta cave!!!!  😄

patrick a écrit : fana!!!!

Fana ? Pourquoi fana mon Patrick ? Chuis pas fana des assurances, au contraire, je suis un ennemi des emmerdements à  postériori, du genre de ceux qui vous tombent sur la g. et que l'on s'aperçoit que l'on est mal assuré...

bernard a écrit : salut dominique 

oui ; tu peux te lancer   , mais fais simple , avec des mots  simples stp    🤭  :D

J'essaierai d'être clair mais on touche là  un domaine où le jargon règne en maître...
Quoique chaque métier à  son jargon...

patrick a écrit : fana!!!!

Dominique a écrit :  

Fana ? Pourquoi fana mon Patrick ? Chuis pas fana des assurances, au contraire, je suis un ennemi des emmerdements à  postériori, du genre de ceux qui vous tombent sur la g. et que l'on s'aperçoit que l'on est mal assuré...

non Dom!!! MOI je suis fana des infos que tu pourrais nous fournir. Le sujet de la couverture ou non des machines transportées sur une remorque m'intéresse tout particulièrement...en général, il est rare que j'aie moins de trois vénérables anciennes sur la remorque, et en cas de crash...je crains fort de n'avoir que mes yeux pour pleurer...et fait, je ne le crains pas...j'en suis sûr. Mon assureur m'avait dit que si je voulais qu'elles soient correctement couvertes, il me fallait d'une part les assurer en tant qu'objets transportés et là  aie!!! bonjour la cotisation d'assurance et d'autre part, s'agissant d'anciennes, il était judicieux de les faire expertiser...pfff 6 machines roulantes pour le moment à  faire expertiser, à  120/150 euros l'expertise...aieuh!!! pas su'l porte feuille!!!!

patrick a écrit : fana!!!!

Dominique a écrit :    
 
Fana ? Pourquoi fana mon Patrick ? Chuis pas fana des assurances, au contraire, je suis un ennemi des emmerdements à  postériori, du genre de ceux qui vous tombent sur la g. et que l'on s'aperçoit que l'on est mal assuré...

patrick a écrit :  
non Dom!!! MOI je suis fana des infos que tu pourrais nous fournir. Le sujet de la couverture ou non des machines transportées sur une remorque m'intéresse tout particulièrement...en général, il est rare que j'aie moins de trois vénérables anciennes sur la remorque, et en cas de crash...je crains fort de n'avoir que mes yeux pour pleurer...et fait, je ne le crains pas...j'en suis sûr. Mon assureur m'avait dit que si je voulais qu'elles soient correctement couvertes, il me fallait d'une part les assurer en tant qu'objets transportés et là  aie!!! bonjour la cotisation d'assurance et d'autre part, s'agissant d'anciennes, il était judicieux de les faire expertiser...pfff 6 machines roulantes pour le moment à  faire expertiser, à  120/150 euros l'expertise...aieuh!!! pas su'l porte feuille!!!!

J'avais pas compris...  😳

Salut Dominique et merci pour ce post instructif   .

Il m'est arrivé récemment de me prendre le choux avec un assureur car j'avais acheté une epave et quelques temps plus tard la restauration ayant avancé j'ai souhaité la faire assurer. Réponse de de l'assureur, il aurait fallu assurer votre engin à  date d''acquisition aujourd'hui je ne peux pas vous assurer!!!!  😜   😜   😜 Moralité  il faudrait assurer une épave dès l'achat même si elle ne devriendra roulante qu'après un an (voire plus) de labeur!!!  🤬   🤬   🤬

Pas cool!!! 

Bip

bip bip a écrit : Salut Dominique et merci pour ce post instructif   .

Il m'est arrivé récemment de me prendre le choux avec un assureur car j'avais acheté une epave et quelques temps plus tard la restauration ayant avancé j'ai souhaité la faire assurer. Réponse de de l'assureur, il aurait fallu assurer votre engin à  date d''acquisition aujourd'hui je ne peux pas vous assurer!!!!  😜   😜   😜 Moralité  il faudrait assurer une épave dès l'achat même si elle ne devriendra roulante qu'après un an (voire plus) de labeur!!!  🤬   🤬   🤬 

Pas cool!!!   

Bip

bah là , amha il t'a raconté des conneries ton assureur!!! ça fait des années que j'achète des épaves et que je ne les assure que quand elles sont restaurées...
Il y a effectivement une assurance parking normalement pour les machines qui ne roulent pas, au cas où celles ci soit génératrices d'un sinistre...mais cela étant, une épave entreposée en pièces sur une étagère...tu vois ce que je veux dire....

bip bip a écrit : Salut Dominique et merci pour ce post instructif   .

Il m'est arrivé récemment de me prendre le choux avec un assureur car j'avais acheté une epave et quelques temps plus tard la restauration ayant avancé j'ai souhaité la faire assurer. Réponse de de l'assureur, il aurait fallu assurer votre engin à  date d''acquisition aujourd'hui je ne peux pas vous assurer!!!!  😜   😜   😜 Moralité  il faudrait assurer une épave dès l'achat même si elle ne devriendra roulante qu'après un an (voire plus) de labeur!!!  🤬   🤬   🤬 

Pas cool!!!   

Bip

Change d'assureur...

bip bip a écrit : Salut Dominique et merci pour ce post instructif   . 
 
Il m'est arrivé récemment de me prendre le choux avec un assureur car j'avais acheté une epave et quelques temps plus tard la restauration ayant avancé j'ai souhaité la faire assurer. Réponse de de l'assureur, il aurait fallu assurer votre engin à  date d''acquisition aujourd'hui je ne peux pas vous assurer!!!!  😜   😜   😜 Moralité  il faudrait assurer une épave dès l'achat même si elle ne devriendra roulante qu'après un an (voire plus) de labeur!!!  🤬   🤬   🤬   
 
Pas cool!!!   
 
Bip

patrick a écrit :  
bah là , amha il t'a raconté des conneries ton assureur!!! ça fait des années que j'achète des épaves et que je ne les assure que quand elles sont restaurées...
Il y a effectivement une assurance parking normalement pour les machines qui ne roulent pas, au cas où celles ci soit génératrices d'un sinistre...mais cela étant, une épave entreposée en pièces sur une étagère...tu vois ce que je veux dire....

C'est en effet à  l'assurance parking que faisait référence cet assureur....Je me suis tourné depuis vers un  autre plus compréhensif  🙂  mais hélas après un tour d'horizon de possesseur d'ancienne je me suis aperçu que sa compréhension n'avait d'égale que la différence vers le haut de ses tarifs :/  🤬 .

Bref Je sens que je vais me tourner vers SADA qui semble (au vu des tarifs affichés sur son site) de loin l'un des  plus raisonnables du Marché 🤭.

Bip

tres bonne initiative ce post on va peut etre enfin connaitre les erreurs à  ne pas commettre lorsqu'on souscrit une assurrance ,surtout lorsqu'il sagit de moto tout terrain ainsi que de la remorque

bip bip a écrit : Salut Dominique et merci pour ce post instructif   .   
   
Il m'est arrivé récemment de me prendre le choux avec un assureur car j'avais acheté une epave et quelques temps plus tard la restauration ayant avancé j'ai souhaité la faire assurer. Réponse de de l'assureur, il aurait fallu assurer votre engin à  date d''acquisition aujourd'hui je ne peux pas vous assurer!!!!  😜   😜   😜 Moralité  il faudrait assurer une épave dès l'achat même si elle ne devriendra roulante qu'après un an (voire plus) de labeur!!!  🤬   🤬   🤬   
   
Pas cool!!!     
   
Bip

patrick a écrit :    
bah là , amha il t'a raconté des conneries ton assureur!!! ça fait des années que j'achète des épaves et que je ne les assure que quand elles sont restaurées... 
Il y a effectivement une assurance parking normalement pour les machines qui ne roulent pas, au cas où celles ci soit génératrices d'un sinistre...mais cela étant, une épave entreposée en pièces sur une étagère...tu vois ce que je veux dire....

bip bip a écrit :  

C'est en effet à  l'assurance parking que faisait référence cet assureur....Je me suis tourné depuis vers un  autre plus compréhensif  🙂  mais hélas après un tour d'horizon de possesseur d'ancienne je me suis aperçu que sa compréhension n'avait d'égale que la différence vers le haut de ses tarifs :/  🤬 .

Bref Je sens que je vais me tourner vers SADA qui semble (au vu des tarifs affichés sur son site) de loin l'un des  plus raisonnables du Marché 🤭.

Bip

Je suis chez SADA depuis maintenant 4 ans...sans soucis...

bip bip a écrit : Salut Dominique et merci pour ce post instructif   .   
   
Il m'est arrivé récemment de me prendre le choux avec un assureur car j'avais acheté une epave et quelques temps plus tard la restauration ayant avancé j'ai souhaité la faire assurer. Réponse de de l'assureur, il aurait fallu assurer votre engin à  date d''acquisition aujourd'hui je ne peux pas vous assurer!!!!  😜   😜   😜 Moralité  il faudrait assurer une épave dès l'achat même si elle ne devriendra roulante qu'après un an (voire plus) de labeur!!!  🤬   🤬   🤬     
   
Pas cool!!!     
   
Bip

patrick a écrit :    
bah là , amha il t'a raconté des conneries ton assureur!!! ça fait des années que j'achète des épaves et que je ne les assure que quand elles sont restaurées...   
Il y a effectivement une assurance parking normalement pour les machines qui ne roulent pas, au cas où celles ci soit génératrices d'un sinistre...mais cela étant, une épave entreposée en pièces sur une étagère...tu vois ce que je veux dire....

bip bip a écrit :    
 
C'est en effet à  l'assurance parking que faisait référence cet assureur....Je me suis tourné depuis vers un  autre plus compréhensif  🙂  mais hélas après un tour d'horizon de possesseur d'ancienne je me suis aperçu que sa compréhension n'avait d'égale que la différence vers le haut de ses tarifs :/  🤬 . 
 
Bref Je sens que je vais me tourner vers SADA qui semble (au vu des tarifs affichés sur son site) de loin l'un des  plus raisonnables du Marché 🤭. 
 
Bip

patrick a écrit :  
Je suis chez SADA depuis maintenant 4 ans...sans soucis...

Bonjour.
Beaucoups d'assurances sont  sans soucis  ......... jusqu'au moment ou c'est toi qui en a des soucis .Je ne parle pas specialement de la tienne Patrick ,c'est surtout en general .Les contracts sont telement fastidieux a lires et les rares explications fournies oralement par l'agent d'assurance,c'est du flou artistique leurs papelards.Du vrais David Hamilton !! 🤭.
Bon ,on va attendre le montage du post a Dominique.
Amicalement.
Roland.