Bonjour à  tous,
Je viens d'acheter une Cagiva RX sans carte grise , à  remettre en état.

Pour ceux qui on déjà  eu à faire cette démarche,  pouvez vous me faire part de vos retours d'expériences.

A savoir que je n'ai pas de facture (car acheté á un particulier qui lui même  l'avait acheté  de la même manière,  mais à abandonné  son projet)
)
Je n'ai pas non plus de certificat de conformité.  Je pense que l'on ne peut plus en avoir, vu que le constructeur n'existe plus.

Voilà , voilà
Mon objectif est de la remettre en état,  pour rouler avec l'année prochaine.

Salut à toi Ramier 08, je suis exactement dans le même cas que toi avec une machine remontée sans aucun papiers, renseignements pris, on me conseille de faire un dossier auprès de la FFVE, je dois les contacter pour en savoir plus, je peux te tenir au courant si tu veux  😉

Salut Ramier08 ...

j'ai fait un dossier pour la mienne , en 1er j'ai contacté le délégué FFVE de ma région pour qu'il me valide l'année exacte d’après les numéros de séries (car j'avais un doute), chose qu'il a fait très rapidement .
Ensuite j'ai bien nettoyé la brele , fixé 4 clignos , 1 rétro et j'ai fait les photos demandés dans le dossier , que tu peux telecharger sur leur site .
Rien de bien compliqué à remplir , faut farfouiller un peu pour les caractéristiques techniques qu'il me manquait , mais certains membres du GV m'ont filés des infos, merci à eux au passage  😀 J'y ai joint aussi la photocopie d'une pub de l’époque et la photocopie du mail du délégué Région validant son année .

Pour la facture , j'ai fait faire une lettre sur l'honneur au vendeur , avec numéros de séries de la moto et sa provenance (ex :moto achetée à un agriculteur qui s'en servait uniquement sur son domaine , d’où l'absence de CG...) mais tu peux la faire toi même .

Voila ....60€ et zou ! envoyé et j'ai eu le numéro de réception du dossier 5 jours après , maintenant faut attendre qu'il soit traité , ça c'est beaucoup plus long ;)

a savoir , sur le site de la FFVE , que les clignotants ne sont obligatoires que pour les motos mises en circulation depuis mars 1989 , sauf les motos equipées de clignotants avant cette date , qui elles doivent en etre équipées

  Indicateurs de changement de direction
Article R.175 du code de la route : “Les dispositions relatives à l’obligation d’être munies de dispositifs indicateurs de changement de direction sont applicables aux motocyclettes mises en circulation à compter du 1er mars 1989”. En conséquence, les motocyclettes mises en circulation pour la première fois avant cette date sont dispensées de ces dispositifs.

Merci Laroince pour cette petite précision  😉  j'avais failli me prendre une prune pour ça avec la Ossa , par deux gros co.. de municipaux , mais vraiment deux gros abrutis comme t'en vois rarement  😄 

ils sont loin de tout connaitre , ceux-là , ils se prennent pour des cadors , mais bon , quand tu as les arguments , ( j ai toujours cet article sur moi ) , là , ils font nettement la tronche quand tu les mouche ! par contre , pneus  fIM , code/phare , compteur , feu stop , avertisseur , rétro , t as interet a etre en regle de ce coté !! ils t épluchent jusqu au trognon !! vécu ! pas contents , les gus  😄 

peduzzi a écrit :

Salut à toi Ramier 08, je suis exactement dans le même cas que toi avec une machine remontée sans aucun papiers, renseignements pris, on me conseille de faire un dossier auprès de la FFVE, je dois les contacter pour en savoir plus, je peux te tenir au courant si tu veux  😉

Bien sur on peut se tenir au courant via ce post. Cela peut servir à tous.

Pour le compteur, je n'y avais pas pensé pour la cagiva RX 250.  Y en avait il un à l'origine?

Ce que je comprends c'est qu'il faut entreprendre la rénovation, avant de faire la demande, pour faire un dossier photo.

Mince, vu le temps que prennent les démarches, je pensais faire la demande de cG en parallèle de la REE. 😕

pour la demande FFVE , ils ne demandent pas le compteur , photos de la brèle ,  des deux cotés et de 3/4 , avec eclairage en place  , depuis peu , rétro , pas refaite , la moto , hein , juste lui mettre a peu pres ce qu il faut pour etre conforme ! numéros de cadre et de moteur  , photos du moteur DANS LE CADRE  ! pas a coté , attestation du vendeur certifiant qu il n a jamais eu le carton , il peut mettre que l ancien proprio ne l avait pas non plus ! ( là , chacun fait sa sauce ) et attestation de vente ! quand je parle du compteur , c est pour la maréchausée ! ouf , c est ce qu il fallait quand j ai fait les demnades pour les miennes ! je ne pense pas que ça ait beaucoup changé !! reprenez moi si je me suis gourré ou si ça a changé depuis , je vieillis aussi  😄 

Jean#66 a écrit :

Salut Ramier08 ...

j'ai fait un dossier pour la mienne , en 1er j'ai contacté le délégué FFVE de ma région pour qu'il me valide l'année exacte d’après les numéros de séries (car j'avais un doute), chose qu'il a fait très rapidement .
Ensuite j'ai bien nettoyé la brele , fixé 4 clignos , 1 rétro et j'ai fait les photos demandés dans le dossier , que tu peux telecharger sur leur site .
Rien de bien compliqué à remplir , faut farfouiller un peu pour les caractéristiques techniques qu'il me manquait , mais certains membres du GV m'ont filés des infos, merci à eux au passage  😀 J'y ai joint aussi la photocopie d'une pub de l’époque et la photocopie du mail du délégué Région validant son année .

Pour la facture , j'ai fait faire une lettre sur l'honneur au vendeur , avec numéros de séries de la moto et sa provenance (ex :moto achetée à un agriculteur qui s'en servait uniquement sur son domaine , d’où l'absence de CG...) mais tu peux la faire toi même .

Voila ....60€ et zou ! envoyé et j'ai eu le numéro de réception du dossier 5 jours après , maintenant faut attendre qu'il soit traité , ça c'est beaucoup plus long ;)

Je remonte ce post:

Je viens d'avoir la réponse de l'ANTS concernant ma demande d'immatriculation, j'ai procèdé comme ci-dessus >  Demande à la FFVE pour avoir une attestation (reçue rapidement), déclaration sur l'honneur du vendeur, etc, etc...
Et voici la réponse que j'ai reçue ......


Je ne comprends pas du tout cette réponse et ne sais pas quelle suite donner. 
Si j'ai fait cette demande de CG collection c'est bien parce que le vendeur n'avait pas en sa possession de CG. tout comme celui qui lui a vendue.....  Alors lui demander d'immatriculer le vehicule n'a pas de sens, puisque la réponse qui lui sera faite sera la même que pour moi >> voir avec l'ancien propriétaire......
Si quelqu'un a déjà été confronté à ce problème , et en a trouvé une issue favorable je serais preneur de la solution, car là vu les frais  que j'ai engagés et le temps passé, je commence à paniquer sérieusement..

😕  😕  😕  😕  😕  😕  😕  😕  😕  😕  😕  😕  😕  😕  😕  😕  😕  😕  😕  😕  😕  😕  😕  😕

Salut,

Quel voie as-tu utilisé sur le site ANTS ?

La FFVE donne les instructions suivantes :

Procédure sur le site de l'ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés)

Au préalable, vous devrez créer un compte sur le site ANTS afin d'effectuer vos démarches :

ants.gouv.fr/monespace/s-inscrire

Puis, l'accès à la demande de certficat d'immatriculation de collection se trouve sur le site www.immatriculation.ants.gouv.fr

Dans le menu du haut « Vos Démarches »
Choisir  la rubrique « Ajout ou retrait d’une mention d’usage sur mon véhicule »
Puis « Pièces à fournir pour un véhicule de collection » et suivre la procédure.


Pièces à fournir à l'ANTS au format numérique pour un véhicule de collection :

Le certificat d'immatriculation précédent du véhicule ou, à défaut, une pièce prouvant l'origine de propriété du véhicule ;

Une attestation établie soit par le constructeur ou son représentant en France, soit par la Fédération française des véhicules d'époque (FFVE) ;

Pour les véhicules d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3,5 tonnes et mis en circulation à compter du 1er janvier 1960 : la preuve d'un contrôle technique

Et bien c'est très claire.
Comme dirait l'autre ,tes pas dans la m...de.
A un moment la moto a été vendu,le vendeur a envoyé son certificat de vente  a la préf et l'acheteur n'a pas fait sa CG et  a revendu cette moto a un tiers  et peut être encore a un autre.
La solution qui peut, peut être te sauvé c'est de voir avec la maréchaussée si ils peuvent te donné le nom du dernier propriétaire connu.
Après si tu la retrouve,parce qu' elle a peut être changé d'adresse ou pire décédé,lui demandé a qui cette moto a été vendu ,si il s'en souvient, contacté cet acheteur pour qu'il fasse une déclaration de perte de CG.

Bon courage  :| 

Oui je suis passé par ''autres demandes''  > immatriculer pour la 1ère fois un véhicule en france . Immat d un véhicule d'occasion acheté à l étranger ou démuni d'une immat ... etc...

Çà pourrait être la raison de mon problème? Rattrapable?

aie, aie, ...je suis inquiet..

Non je pense pas c'est la demande que j'ai fait pour la IT !

" immatriculer pour la 1ère fois un véhicule en france "

TXP 51 a écrit :

Et bien c'est très claire.
Comme dirait l'autre ,tes pas dans la m...de.
A un moment la moto a été vendu,le vendeur a envoyé son certificat de vente  a la préf et l'acheteur n'a pas fait sa CG et  a revendu cette moto a un tiers  et peut être encore a un autre.
La solution qui peut, peut être te sauvé c'est de voir avec la maréchaussée si ils peuvent te donné le nom du dernier propriétaire connu.
Après si tu la retrouve,parce qu' elle a peut être changé d'adresse ou pire décédé,lui demandé a qui cette moto a été vendu ,si il s'en souvient, contacté cet acheteur pour qu'il fasse une déclaration de perte de CG.

Bon courage  :| 

Avant d'engager les démarches, J'avais pris la précaution de demander à un amis policier de vérifier si la moto avait un propriétaire , à l'aide du n° de chassis  (puisque pas de plaque d'immat) . Il n'a rien trouvé.  Dans le cas contraire, j'aurais essayé de retrouver à minima sa famille.
Je pense même qu'elle n'a jamais été immatriculée.

Jean#66 a écrit :

Non je pense pas c'est la demande que j'ai fait pour la IT !

" immatriculer pour la 1ère fois un véhicule en france "

Si, Si, c'est bien cette demande que j'ai faite, j'ai d'ailleurs dû me faire aider via les forum pour trouver ce ''chemin'' :|  :|