MOTO VENDUE SANS CARTE GRISE, DEMANDE DOSSIER FFVE
Sujet
Juste une interrogation: on voit de temps en temps des annonces pour une moto d'enduro en vente sans carte grise (qui peut être perdue, non actualisée ou déjà vendue à part).
Si on veut faire immatriculer cette moto, si elle a plus de 30 ans, il faut monter un dossier FFVE pour avoir une attestation prouvant que la moto est conforme au modèle homologué à l'époque. Mais si la moto a été volée (ce qui explique dans certains cas qu'elle soit vendue sans carte grise) ou si la carte grise a été revendue, peut-il y avoir délivrance de l'attestation FFVE?
En d'autres termes, la FFVE peut-elle faire le rapprochement des numéros d'identification de la machine?
Et si la FFVE délivre l'attestation, la préfecture peut-elle refuser la carte grise?
Suis-je clair? 🤔
Si on veut faire immatriculer cette moto, si elle a plus de 30 ans, il faut monter un dossier FFVE pour avoir une attestation prouvant que la moto est conforme au modèle homologué à l'époque. Mais si la moto a été volée (ce qui explique dans certains cas qu'elle soit vendue sans carte grise) ou si la carte grise a été revendue, peut-il y avoir délivrance de l'attestation FFVE?
En d'autres termes, la FFVE peut-elle faire le rapprochement des numéros d'identification de la machine?
Et si la FFVE délivre l'attestation, la préfecture peut-elle refuser la carte grise?
Suis-je clair? 🤔
Une enduro sans CG ... à oublier. Si l'argumentaire du vendeur consiste à dire "faire une cg collection, c'est facile", Qu'il la fasse lui même, avant la vente. 😉
Toujours vert, surtout dans les dévers! 🤭Moto(s) : Des monceaux de vieilles ferrailles - http://www.youtube.com/watch?v=2Ihm-SoWshQ
Pour mon TY, j'ai pas eu besoin de du certificat FFVE.
Le certificat des mines trouvé sur internet m'a suffit.
Le certificat des mines trouvé sur internet m'a suffit.
Moto(s) : 600XR - 480CR - 175TY
Bonne question vu que nous sommes quelques uns a être confrontés a cet absence de CG...et il y en aura d'autres trés certainement .
Mais si tu dois monter un dossier sur une bécane qui n'a pas de CG cela devient ardue (plus de 3 mois que j'ai lançé la procédure pour ma maico) alors que l'an dernier en un rien de temps j'ai vu un ossa et un bul avoir les papiers . C'est donc un risque a prendre .....
Mais si tu dois monter un dossier sur une bécane qui n'a pas de CG cela devient ardue (plus de 3 mois que j'ai lançé la procédure pour ma maico) alors que l'an dernier en un rien de temps j'ai vu un ossa et un bul avoir les papiers . C'est donc un risque a prendre .....
vapulat a stultis, sed non in derisum, ut quidam :Deux consonnes qui changent un homme ...pour sûr ,et comme le chantait le poète :Le temps ne fait rien à l'affaire ,lorsqu'on est "C.. " ,bah on le reste ,voire on double la syllabe ,faute de mieux!? !?Moto(s) : ktm 82/83/86/89/kdx250/exc250 07 exc 300 6D13 125 exc 09 maico 250 gme 86 X 2,250 gp92
Pour une CG collection, c'est pas 30 ans révolus ? C'est ce que m'avait dit le gars de la FFVE au salon Moto-Légende...
Je ne crois pas à une vie après la mort, mais j'emporterai quand même un caleçon de rechange... (W. Allen)Moto(s) : Nennapu !
interessant,peu tu expliquer ??
Lorsque le sage montre la lune, l'idiot regarde le doigt.Moto(s) : KXf 250 enduro 2012 50CC GILERA 1974 HONDA XL 125 1988 ,ktm 175 gs 1977 ktm 175 gs 1976 et ktm 125 c
Crazy Tiger a écrit :Pour une CG collection, c'est pas 30 ans révolus ? C'est ce que m'avait dit le gars de la FFVE au salon Moto-Légende...
T'es pénible Crazy T; tu as ENCORE raison! 🤬 Modif effectuée... 👍
C'est à moi que tu m'exprimes ? 🤭 (Elie Seimoun)
Pour obtenir une Carte Grise collection (Et la facture d'assurance qui va avec ! 🙂 ), il faut que la date de première mise en circulation date de 30 ans. Après, il y a peut-être des subtilités avec le N° de série mais là, je n'ai pas posé la question et je pense que certains membres du forum en savent plus que moi. Par contre, sans CG de départ, pas sûr que ce soit une promenade de santé !
Pour constituer un dossier, va voir sur le site de la FFVE.
Pour obtenir une Carte Grise collection (Et la facture d'assurance qui va avec ! 🙂 ), il faut que la date de première mise en circulation date de 30 ans. Après, il y a peut-être des subtilités avec le N° de série mais là, je n'ai pas posé la question et je pense que certains membres du forum en savent plus que moi. Par contre, sans CG de départ, pas sûr que ce soit une promenade de santé !
Pour constituer un dossier, va voir sur le site de la FFVE.
Je ne crois pas à une vie après la mort, mais j'emporterai quand même un caleçon de rechange... (W. Allen)Moto(s) : Nennapu !
j ai 4 machines en carte grise collection , ( je precise que pour les 4 , je n avais que le certificat de vente , et une attestation disant que la carte grise a été perdue il y a longtemps ) , la plus rapide a été pour ma ktm , ils connaissent bien la marque , 3 semaines , la plus longue pour la montesa enduro , 10 semaines , mais jamais eu de soucis particuliers , a part quand un de la FFVE m a renvoyé mon dossier , arguant qu il manquait les clignos , j ai renvoyé mon dossier avec un mot d explications , et il est passé ! tant que c est possible il faut en profiter , combien de temps ça va durer , ça.....
Moto(s) : 250 montesa enduro , ossa desert plein pot , laverda 2TR
Crazy Tiger a écrit :Pour une CG collection, c'est pas 30 ans révolus ? C'est ce que m'avait dit le gars de la FFVE au salon Moto-Légende...
c'était 27 ans il y'a encore quelques années .....
vapulat a stultis, sed non in derisum, ut quidam :Deux consonnes qui changent un homme ...pour sûr ,et comme le chantait le poète :Le temps ne fait rien à l'affaire ,lorsqu'on est "C.. " ,bah on le reste ,voire on double la syllabe ,faute de mieux!? !?Moto(s) : ktm 82/83/86/89/kdx250/exc250 07 exc 300 6D13 125 exc 09 maico 250 gme 86 X 2,250 gp92
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