ChristianJ à  écrit : Ce sont les gendarmes du village voisin qui m'envoyent cela.
Je ne me suis pratiquement pas arrété. A mon avis mon N° de plaque a été relevé alors que je roulais.
Je soupçonne le VTTiste belliqueux, c'était peu être un gedarme en train de faire du vélo qui a cru que je me foutais de sa guelle quand je lui ai dit bonjour. d'habitude les VTTistes sont assez cool, ils rendent le bonjour qu'on leur adresse !!

j'ai appelé la gendarmerie pour en savoir +, l'agent que j'ai eut au bout du fil m'a confirmé que ça l'étonnerai qu'il y ait un clichet de mon infraction. Il m'a aussi dit qu'ils patrouillaient régulièrement dans le secteur (sur demande de la municipalité)
C'est un coin qui est trés fréquenté par les crosseux et le endureux de tous poils. Jusqu'a ce jour je pensais que c'était un spot ou les autorités locales (et la commune) étaient assez cocilients et fermaient les yeux sur la sur fréquentation des motocyclistes.
Phénomène nouveau, il y a de + en + de quad et de 4x4 dans ce coin là .

Le Concombre Masque à  écrit : Salut Christian
Essaye de te renseigner sur ce VTT pour s'avoir si cela vient bien de lui
Car a cet instant la quand tu la rencontrer,si c'est vraiment un gengen ,il n'etait certainement pas en uniforme ni en service,donc je ne pense pas que ce soit lui qui a le droit de te mettre une prune meme si c'est lui qui a constater  l'infraction
Essaye de voir celui qui a signer le PV raturer ,regarde aussi si la somme demande est bien exprimer en € ,s'il n'y a pas cette notification ,le PV est nul
C'est celui qui constate l'infraction qui doit normalement signer le PV
Autrement c'est trop facile de dire des numeros de plaque sans interpeller les gens surtout s'il n'y a pas de photos d'apres la gendarmerie
A+
LCM

ChristianJ à  écrit : Je ne vois pas du tout comment faire pour me renseigner sur le VVTiste.
Alors je sais pas si c'est du flan, mais quand j'ai appelé la gendarmerie (ce que je n'aurai peut être pas du faire), j'ai sité cette anecdote à  l'agent qui m'a répondu que de toute façon, un gendarme reste un gendarme 24h00 sur 24h et 12 mois sur 12 et peut agir même s'il n'est pas en service (même s'il est en pyjama dans sa chambre).
Quand au nom du gendarme, ce n'est qu'un matricule qui est inscrit sur le PV.
Pas de bol la somme de 90 est bien affublée du précieux €.

Dominique à  écrit : Je ne suis pas sûr qu'un gendarme puisse verbaliser alors qu'il n'est pas revétu des insignes apparents de sa qualité.

Mais ce n'est pas le débat, dans ton cas il n'y a pas eu interpellation.

Je pense que tu vas recevoir des tas de conseils, parfois contradictoires, parfois intéressants mais à  coté de la plaque, parfois stupides.

Je te conseille quand à  moi de poser la question au Codever :

- une piste DFCI peut-elle être considérée comme légalement interdite alors qu'aucune signalisation légale n'est en place ?
- les conditions de cette verbalisation sont-elles légales ?



 

Nous rencontrons le meme probleme ici ou les pistes dfci sont légions. parfois, nous les empruntons en connaissance de cause (pas bien je sais), mais il est très courant de se retrouver sur une de ces pistes sans avoir croisé un seul panneau d'interdiction, d'ou (dans mon esprit) une impossibilité de justifier une verbalisation. M'enfin en meme temps, ici, on n'a jamais rencontré de problème dans la foret.
Et pour me contredire, à  l'issue de notre sortie de Samedi, j'ai fais le premier déli de fuite de ma vie, on se quitte avec les potes dans le centre d'un bled, quand un policier me fait de grands signes pour que je m'arette, j'ai tourné le regard ailleurs et me suis barré, en éspérant que ma plaque soit suffisamment crade pour ne pas etre lue.
c'est mal, dur pour un cityoen respectueux de l'esprit de la loi de devoir la defier ainsi par la peur de subir la joie d'un municipal d'avoir aretté un dangeureux contrevenant....

Tiens, Christian, un début de piste :

Article L429 du code de procédure pénale :
Tout procés-verbal ou rapport n'a de valeur probante que s'il est régulier en la forme, si son auteur a agi dans L'EXERCICE DE SES FONCTIONS et a rapporté sur une matière de sa compétence ce qu'il a vu, entendu ou constaté personnellement.

Voilà  un bon début, car je doute qu'un VTTiste soit dans l'exercice de ses fonctions.
Après, la question est de savoir si il n'y avait pas un vrai gendarme en service quelquepart, que tu n'aurais point vu!!!

Re Christian
Ce qui m'etonne ,c'est que le verbalisateur ait pu lire ta plaque (c'est quand meme pas un panneau 4 m x 3m non plus ),et que toi tu ne l'ais pas vu ?
Je sais que dans certaines regions a haut risques d'incendies,il y a des tours  de garde hautement perchees avec des gardes ONF il me semble.Ont'il le droit  de mater a la jumelles  une plaque d'imat' et d'envoyer un PV sans interpellation du contrevenant ? Vu le grossissement des jumelles ils te voyent arriver de tres loin les bougres
Je pose la question
Mais avec le matricule du gendarme,tu as parfaitement le droit de s'avoir qui il est
S'ils sont gengen 24/24 est 12 mois dans l'annee ,comment font'ils alors pour etres parfois dans de sales affaires ?Mystere ,sont forts les bleus
A+
LCM

ChristianJ à  écrit : Ce sont les gendarmes du village voisin qui m'envoyent cela.
Je ne me suis pratiquement pas arrété. A mon avis mon N° de plaque a été relevé alors que je roulais.
Je soupçonne le VTTiste belliqueux, c'était peu être un gedarme en train de faire du vélo qui a cru que je me foutais de sa guelle quand je lui ai dit bonjour. d'habitude les VTTistes sont assez cool, ils rendent le bonjour qu'on leur adresse !!

j'ai appelé la gendarmerie pour en savoir +, l'agent que j'ai eut au bout du fil m'a confirmé que ça l'étonnerai qu'il y ait un clichet de mon infraction. Il m'a aussi dit qu'ils patrouillaient régulièrement dans le secteur (sur demande de la municipalité)
C'est un coin qui est trés fréquenté par les crosseux et le endureux de tous poils. Jusqu'a ce jour je pensais que c'était un spot ou les autorités locales (et la commune) étaient assez cocilients et fermaient les yeux sur la sur fréquentation des motocyclistes.
Phénomène nouveau, il y a de + en + de quad et de 4x4 dans ce coin là .

Le Concombre Masque à  écrit : Salut Christian
Essaye de te renseigner sur ce VTT pour s'avoir si cela vient bien de lui
Car a cet instant la quand tu la rencontrer,si c'est vraiment un gengen ,il n'etait certainement pas en uniforme ni en service,donc je ne pense pas que ce soit lui qui a le droit de te mettre une prune meme si c'est lui qui a constater  l'infraction
Essaye de voir celui qui a signer le PV raturer ,regarde aussi si la somme demande est bien exprimer en € ,s'il n'y a pas cette notification ,le PV est nul
C'est celui qui constate l'infraction qui doit normalement signer le PV
Autrement c'est trop facile de dire des numeros de plaque sans interpeller les gens surtout s'il n'y a pas de photos d'apres la gendarmerie
A+
LCM

ChristianJ à  écrit : Je ne vois pas du tout comment faire pour me renseigner sur le VVTiste.
Alors je sais pas si c'est du flan, mais quand j'ai appelé la gendarmerie (ce que je n'aurai peut être pas du faire), j'ai sité cette anecdote à  l'agent qui m'a répondu que de toute façon, un gendarme reste un gendarme 24h00 sur 24h et 12 mois sur 12 et peut agir même s'il n'est pas en service (même s'il est en pyjama dans sa chambre).
Quand au nom du gendarme, ce n'est qu'un matricule qui est inscrit sur le PV.
Pas de bol la somme de 90 est bien affublée du précieux €.

Dominique à  écrit : Je ne suis pas sûr qu'un gendarme puisse verbaliser alors qu'il n'est pas revétu des insignes apparents de sa qualité.

Mais ce n'est pas le débat, dans ton cas il n'y a pas eu interpellation.

Je pense que tu vas recevoir des tas de conseils, parfois contradictoires, parfois intéressants mais à  coté de la plaque, parfois stupides.

Je te conseille quand à  moi de poser la question au Codever :

- une piste DFCI peut-elle être considérée comme légalement interdite alors qu'aucune signalisation légale n'est en place ?
- les conditions de cette verbalisation sont-elles légales ?



 

mickael33 à  écrit : Nous rencontrons le meme probleme ici ou les pistes dfci sont légions. parfois, nous les empruntons en connaissance de cause (pas bien je sais), mais il est très courant de se retrouver sur une de ces pistes sans avoir croisé un seul panneau d'interdiction, d'ou (dans mon esprit) une impossibilité de justifier une verbalisation. M'enfin en meme temps, ici, on n'a jamais rencontré de problème dans la foret.
Et pour me contredire, à  l'issue de notre sortie de Samedi, j'ai fais le premier déli de fuite de ma vie, on se quitte avec les potes dans le centre d'un bled, quand un policier me fait de grands signes pour que je m'arette, j'ai tourné le regard ailleurs et me suis barré, en éspérant que ma plaque soit suffisamment crade pour ne pas etre lue.
c'est mal, dur pour un cityoen respectueux de l'esprit de la loi de devoir la defier ainsi par la peur de subir la joie d'un municipal d'avoir aretté un dangeureux contrevenant....

salut mickael
tu as raison il ne faut surtout pas s arreter   ; meme si tu es en regle le poulet trouvera du poil aux oeufs   😉   😄

ChristianJ à  écrit : Ce sont les gendarmes du village voisin qui m'envoyent cela.
Je ne me suis pratiquement pas arrété. A mon avis mon N° de plaque a été relevé alors que je roulais.
Je soupçonne le VTTiste belliqueux, c'était peu être un gedarme en train de faire du vélo qui a cru que je me foutais de sa guelle quand je lui ai dit bonjour. d'habitude les VTTistes sont assez cool, ils rendent le bonjour qu'on leur adresse !!

j'ai appelé la gendarmerie pour en savoir +, l'agent que j'ai eut au bout du fil m'a confirmé que ça l'étonnerai qu'il y ait un clichet de mon infraction. Il m'a aussi dit qu'ils patrouillaient régulièrement dans le secteur (sur demande de la municipalité)
C'est un coin qui est trés fréquenté par les crosseux et le endureux de tous poils. Jusqu'a ce jour je pensais que c'était un spot ou les autorités locales (et la commune) étaient assez cocilients et fermaient les yeux sur la sur fréquentation des motocyclistes.
Phénomène nouveau, il y a de + en + de quad et de 4x4 dans ce coin là .

Le Concombre Masque à  écrit : Salut Christian
Essaye de te renseigner sur ce VTT pour s'avoir si cela vient bien de lui
Car a cet instant la quand tu la rencontrer,si c'est vraiment un gengen ,il n'etait certainement pas en uniforme ni en service,donc je ne pense pas que ce soit lui qui a le droit de te mettre une prune meme si c'est lui qui a constater  l'infraction
Essaye de voir celui qui a signer le PV raturer ,regarde aussi si la somme demande est bien exprimer en € ,s'il n'y a pas cette notification ,le PV est nul
C'est celui qui constate l'infraction qui doit normalement signer le PV
Autrement c'est trop facile de dire des numeros de plaque sans interpeller les gens surtout s'il n'y a pas de photos d'apres la gendarmerie
A+
LCM

ChristianJ à  écrit : Je ne vois pas du tout comment faire pour me renseigner sur le VVTiste.
Alors je sais pas si c'est du flan, mais quand j'ai appelé la gendarmerie (ce que je n'aurai peut être pas du faire), j'ai sité cette anecdote à  l'agent qui m'a répondu que de toute façon, un gendarme reste un gendarme 24h00 sur 24h et 12 mois sur 12 et peut agir même s'il n'est pas en service (même s'il est en pyjama dans sa chambre).
Quand au nom du gendarme, ce n'est qu'un matricule qui est inscrit sur le PV.
Pas de bol la somme de 90 est bien affublée du précieux €.

Dominique à  écrit : Je ne suis pas sûr qu'un gendarme puisse verbaliser alors qu'il n'est pas revétu des insignes apparents de sa qualité.

Mais ce n'est pas le débat, dans ton cas il n'y a pas eu interpellation.

Je pense que tu vas recevoir des tas de conseils, parfois contradictoires, parfois intéressants mais à  coté de la plaque, parfois stupides.

Je te conseille quand à  moi de poser la question au Codever :

- une piste DFCI peut-elle être considérée comme légalement interdite alors qu'aucune signalisation légale n'est en place ?
- les conditions de cette verbalisation sont-elles légales ?



 

mickael33 à  écrit : Nous rencontrons le meme probleme ici ou les pistes dfci sont légions. parfois, nous les empruntons en connaissance de cause (pas bien je sais), mais il est très courant de se retrouver sur une de ces pistes sans avoir croisé un seul panneau d'interdiction, d'ou (dans mon esprit) une impossibilité de justifier une verbalisation. M'enfin en meme temps, ici, on n'a jamais rencontré de problème dans la foret.
Et pour me contredire, à  l'issue de notre sortie de Samedi, j'ai fais le premier déli de fuite de ma vie, on se quitte avec les potes dans le centre d'un bled, quand un policier me fait de grands signes pour que je m'arette, j'ai tourné le regard ailleurs et me suis barré, en éspérant que ma plaque soit suffisamment crade pour ne pas etre lue.
c'est mal, dur pour un cityoen respectueux de l'esprit de la loi de devoir la defier ainsi par la peur de subir la joie d'un municipal d'avoir aretté un dangeureux contrevenant....

bernard à  écrit : salut mickael
tu as raison il ne faut surtout pas s arreter   ; meme si tu es en regle le poulet trouvera du poil aux oeufs   😉   😄

Et pour cause, c'est pour eux pain béni : plaque d'immatriculation non conforme, absence de clignotants, de compteur, d'avertisseur, de rétroviseur, bruit, pneumatiques...
   

Salut,
Interpellation ? Quand on est pris par radar automatique, il n'y a pas interpellation et on reçoit quand même une amende...
Rature ? il me semble bien qu'un PV raturé est non valable...Il faut peut-être jouer la dessus.
Photo ? Demande-là  tu verra bien, ton VTTiste avait-il un appareil photo ?

Bon courage...

Moi je dirais, j'ai prêté ma moto à  un gars qui voullait l'essayer pour l'acheter, et qui ne la pas prise...j'attendais chez moi à côté de sa bagnole et je discutait avec un pote avec qui il était venu.
Putain c'est pas croyable les putes qu'il peut avoir sur terre, il faut tout nier en bloc, sinon c'est la porte ouverte au n'importe quoi, aux contraventions envoyées ca et là  comme ça, pour rien, personne ne t'a interpelé, vétu d'un uniforme et ta signature, ni ton N°de permis ne figurent sur aucun documment.
Tu va à  la ferraille tu te retappes un viux VTT et dès que tu vois le VTTiste qui t'a insulté tu prends de l'élan et tu lui fonce dessus, tu fais le blaireau, baskets gros sac à  dos appareil photo jetable, les freins bien sûr plus de patin, un survetement d'un autre age, et surtoût avoir l'air de n'avoir jamais posé le cul sur un vélo....S'cuzez moi j'débute  Je tejures si tu a la patience tu y arrivera, ou mettez vous à  plusieurs débutants, un qui le fais tomber, l'autre qui lui roule dessus et le dernier qui échappe sa feraille de carrefour sur son beau VTT histoire de detroyer la pentture, le carbone, et autres accesoires très chèrs....enculé !!!  mort le vélo à  3000€  😜
Olivier

http://www.koreus.com/media/chute_vtt.html autoélimination

bernard à  écrit : dit christian , c etait vers quel endroit  ?
nefiac , ille  corbere ???  :/

C'était dans le secteur de Corbère / Corbère le chateau / St michel de llotes à  9h24 le dimanche ; pas de repos pour les braves (ni pour le gendarmes d'ailleurs).

jpc à  écrit : Salut,
Interpellation ? Quand on est pris par radar automatique, il n'y a pas interpellation et on reçoit quand même une amende...
Rature ? il me semble bien qu'un PV raturé est non valable...Il faut peut-être jouer la dessus.
Photo ? Demande-là  tu verra bien, ton VTTiste avait-il un appareil photo ?

Bon courage...

Le VTTiste n'avait pas d'appareil photo.
Mais comme dit Bernard + haut, il se peut fort bien que l'on m'ait repéré aux jumelles.
Il n'y a pas de tours de gué dans le secteur, mais suffisamment de relief pour se poster dans un coin panoramique.

Le Concombre Masque à  écrit : Re Christian
Ce qui m'etonne ,c'est que le verbalisateur ait pu lire ta plaque (c'est quand meme pas un panneau 4 m x 3m non plus ),et que toi tu ne l'ais pas vu ?
Je sais que dans certaines regions a haut risques d'incendies,il y a des tours  de garde hautement perchees avec des gardes ONF il me semble.Ont'il le droit  de mater a la jumelles  une plaque d'imat' et d'envoyer un PV sans interpellation du contrevenant ? Vu le grossissement des jumelles ils te voyent arriver de tres loin les bougres
Je pose la question
Mais avec le matricule du gendarme,tu as parfaitement le droit de s'avoir qui il est
S'ils sont gengen 24/24 est 12 mois dans l'annee ,comment font'ils alors pour etres parfois dans de sales affaires ?Mystere ,sont forts les bleus
A+
LCM

Z'ont beau être gendarmes 24h/24h ils doivent pour dresser un PV en règle être en tenue pour être considéré en service.

     

Encore un bleu qui se prend pour le justicier du dimanche  🤬   🤬   🤬

Le Concombre Masque à  écrit : Re Christian
Ce qui m'etonne ,c'est que le verbalisateur ait pu lire ta plaque (c'est quand meme pas un panneau 4 m x 3m non plus ),et que toi tu ne l'ais pas vu ?
Je sais que dans certaines regions a haut risques d'incendies,il y a des tours  de garde hautement perchees avec des gardes ONF il me semble.Ont'il le droit  de mater a la jumelles  une plaque d'imat' et d'envoyer un PV sans interpellation du contrevenant ? Vu le grossissement des jumelles ils te voyent arriver de tres loin les bougres
Je pose la question
Mais avec le matricule du gendarme,tu as parfaitement le droit de s'avoir qui il est
S'ils sont gengen 24/24 est 12 mois dans l'annee ,comment font'ils alors pour etres parfois dans de sales affaires ?Mystere ,sont forts les bleus
A+
LCM

bip bip à  écrit : Z'ont beau être gendarmes 24h/24h ils doivent pour dresser un PV en règle être en tenue pour être considéré en service.

     

Encore un bleu qui se prend pour le justicier du dimanche  🤬   🤬   🤬

J'ai de nombreux potes flics et gendarmes..... heureusement qu'ils ne sont pas comme ce VTTiste de mes deux  🤬

Que vas-tu faire Christian ?
Tu as demandé conseil au Codever ?

Dominique à  écrit : Que vas-tu faire Christian ?
Tu as demandé conseil au Codever ?

Je viens de m'inscrire sur le forum du codever.
J'attends les premières réactions...
Je pense que je vais jouer la rature sur la date en disant que je conteste la validité du PV ey en leur demandant de bien vouloir me fournir la photographie prouvant l'éventuelle présence de ma moto sur cette piste.

Christian,
si tu étais déjà  membre du Codever, tu peux peut-être bénéficier de la garantie juridique et de l'aide de leurs services, sinon, il va te falloir te débrouiller seul, à  savoir, contester la contravention sur le fond (par exemple l'absence de signalisation de la voie DFCI y favorisant la circulation en toute bonne conscience.) et dans la forme (rature ou absence de diverses précisions telles que par exemple l'heure ou le lieu précis, investigations pour savoir si l'agent verbalisateur était réellement sur le lieu et en service, ce qui ne sera pas facile).
Quel est l'article de loi évoqué en ce qui concerne ton infraction? Normalement, il doit être précisé sur le feuillet.
Souvent, pour 90€, les gens ont tendance à  payer car la procédure est longue et compliquée, et les pouvoirs publics le savent bien!!!!
Par contre, si l'agent a fait un faux, là , il risque la révocation.