J'ai demandé à  mon ami. Voici sa réponse :

Oui effectivement j'ai souvent vu des forums de gars qui parlaient de leur moto (klr, tengai, klx c et klx r) qui avaient le haut moteur qui explosait suite à  une usage intensif. Il semblerai pour certains que le meilleur moyen de s'en prémunir était de faire des vidanges très rapprochées. Dans le forum des 650 klx c et r sur yahoo newsgroup, tout le monde se plaint que la distrib fait des bruit bizarres....

Par contre je n'ai jamais lu de problème officiel.

Salut Cédric,
Sale histoire qui t'arrive là 
Bon pour résumé tu as reçu une assignation en référé je suppose devant un Tribunal d'Instance vu la faible importance du litige.
As tu déja reçu une ordonnance de ce même tribunal ayant pour objet la nomination d'un expert judiciaire ?
A priori non, ça ça va venir à  la suite de la première audience.Lors de cette première convocation sache que tu n'es pas obligé de te faire assister par un avocat.
As tu conservé le texte de ton annonce démontrant ainsi que la vente a été effectuée avec une grosse remise ?
Je pense que tu ne risques pas grand chose compte tenu du prix de vente très modeste de ta moto mais en fait dans cette regréttable affaire c'est l'avis de l'expert nommé que suivra le Tribunal à  moins que celui ci décide déja de l'irrecevabilité de la demande de ton charmant acheteur.
L'article 700 du NCPC permet à  la partie gagnante de récuperer une partie de ses frais engagés ainsi que les frais engagés pour effectuer l'expertise.On peut tabler sur une fourchette large comprise entre 500 et 2000 euros mais surement pas plus pour ce genre d'affaire.
Bon courage !

de toutes façons, ça ne peut pas être un vice caché, d'accord ce n'est pas visible par l'acheteur et nullement par le vendeur, donc où est le vice caché.

Un vice caché c'est le mot vice qui rentre en ligne de compte donc, vice vient du mot vicieux, qui veut dire caché volontairement à  l'acheteur donc ce qui est impossible à  une pièce du moteur.

Alors, le garagiste? (de plus, ça n'a aucune influence sur le démarrage du moteur).

de toutes façons l'acheteur ne peut rien faire avec toute sa protection juridique et tout le blabla.

jéjé a écrit : de toutes façons, ça ne peut pas être un vice caché, d'accord ce n'est pas visible par l'acheteur et nullement par le vendeur, donc où est le vice caché.

Un vice caché c'est le mot vice qui rentre en ligne de compte donc, vice vient du mot vicieux, qui veut dire caché volontairement à  l'acheteur donc ce qui est impossible à  une pièce du moteur.

Alors, le garagiste? (de plus, ça n'a aucune influence sur le démarrage du moteur).

de toutes façons l'acheteur ne peut rien faire avec toute sa protection juridique et tout le blabla.

Salut Jéjé,

Deux questions :

- caché volontairement  à  l'acheteur : est-ce un critère pour définir un vice caché ?

- de toute façons, l'acheteur ne peut rien faire : s'il ne peut rien faire, comment expliques-tu qu'il ait assigné en référé aux fins de désignation d'un expert judiciaire ?

Salut Cédric,
Désolé pour toi, comme si on avait pas assez de soucis comme ça !

Mon point de vue rejoint un peu celui de Jéjé : que ta moto ait un vice, cela semble être le cas, mais rien n'empêche de vendre une moto qui a un vice.
Par contre, ce qui peu être reproché à  un vendeur, c'est d'avoir caché ce vice à  l'acquéreur.
Cela ne semble pas être le cas, donc pour moi, pas de soucis à  te faire.

Quant à  la mention vendue en l'état : c'est le genre de truc qui me fait sourire ... quel état ? (un bien se trouve toujours dans un état !!!)

Par ailleurs, je suis surpris que la P.J. de ton client commence par un référé, en général, les compagnies tentent toujours une intimidation et un arrangement amiable avant la procédure.

Qu'as tu réellement reçu ?

A+

Stef_300EXC a écrit : Salut Cédric,
Désolé pour toi, comme si on avait pas assez de soucis comme ça !

Mon point de vue rejoint un peu celui de Jéjé : que ta moto ait un vice, cela semble être le cas, mais rien n'empêche de vendre une moto qui a un vice.
Par contre, ce qui peu être reproché à  un vendeur, c'est d'avoir caché ce vice à  l'acquéreur.
Cela ne semble pas être le cas, donc pour moi, pas de soucis à  te faire.

Quant à  la mention vendue en l'état : c'est le genre de truc qui me fait sourire ... quel état ? (un bien se trouve toujours dans un état !!!)

Par ailleurs, je suis surpris que la P.J. de ton client commence par un référé, en général, les compagnies tentent toujours une intimidation et un arrangement amiable avant la procédure.

Qu'as tu réellement reçu ?

A+

Désolé de te contredire :

- Je te cite : Ce qui peut être reproché à  un vendeur, c'est d'avoir caché ce vice à  l'acquéreur. C'est à  la fois vrai et faux.  Si le vice est établi, la sanction tombera, différemment s'il est jugé qu'il était de bonne foi ou non. Et lorsqu'il s'agit d'un vendeur professionnel, la bonne foi n'est pas retenue : il est supposé connaître ce qu'il vend ;   

- Pas de souci à  te faire : ben si. Il est assigné. Y'a souci !

En gros c'est l'expert qui va faire pencher la balance.Mais la question est est ce qu'une moto de 22 ans et 59 000km ce qui est gro pour un mono de l'epoque et apparement qui est connu pour des probleme de culasse peut avoir un vice caché ???
Le vive cache est un defaut qui ne se voit pas peut importe qu'il est etait caché volontairement ou non , mais si c'est le cas alors c'est plus grave.
Il me faudrait un avis d'expert avant la procedure.....
Je vais voir sur le forum
merci

Si vous avez des adresses ou je peux trouver des infos sur les problemes de culasse de cette machine n'hesitez pas a me les donner.merci encore

Stef exc dit : Quant à  la mention vendue en l'état : c'est le genre de truc qui me fait sourire ... quel état ?  ,moi je te dirais tous simplement dans l'etat que ce trouve le vehicule au moment de la transaction et que l'acheteur, meme si ce n'est pas un expert en quoi que ce soit , ce rend compte par lui meme de l'etat EXTERIEUR du dit vehicule.
Donc tu deduit par toi meme que s'il achete un vehicule qui arrive sur une remorque et qu'il ne demarre pas devant lui,il est a meme de constater Le fait qu'il y a un probleme de demarrage non ! il ne peux nier le fait.Faut bien quand meme que le particulier vendeur puisse ce couvrir un peu avec quelque chose contre ce genre de margoulins.Des fois ce serai trop facile pour avoir des bonnes pieces detachees pas cher .Cedric serait un vendeur profesionnel ce serait different.
Je pense que si Cedric paye les pots casser pour soit disant un vice cachee ,je dirait que lui meme n'est pas responsable de cet etat de fait ,un vice cachee est quelque chose qui provient generalement de la conseption ou la construction du vehicule ) donc Cedric n'est pas sense le s'avoir lui meme.Il peut a ce compte retourner la patate chaude a Kawa .
A Suivre .
GtC.

Normalement dans l'assignation qui t'a été délivrée par huissier doivent être indiqués les raisons et objet de la demande.La désignation d'un expert est elle demandée et si oui quelle est l'étendue de sa mission ? et quelles sont les pièces qui sont versées au débat ?
Réponds précisement à  mes questions sur mes 2 posts sinon ça va être difficile de t'éclairer !

C'est le genre d'histoire qui peut arriver à  tous les vendeurs potentiels.
Le mois dernier je vends à  mon pote Zoreil la Barbe ma Maico 500 GME.
Avant d'avoir pris la descision de la vendre je lui avait prêté à  plusieures reprises lors de nos balades et randos, la moto lui plaisait vraiment...
Donc un jour je me decide de m'en separer mais je l'a reserve à  mon pote, mais je ne lui vendrais qu'à  condition de trouver une autre machine moins...monstrueuse (chose faite):/
Le jour où je lui livre je l'ammene par la route, pas de problèmes...
L'acte de vente est fait la CG est barré et il me regle la moto, et par plaisir et envie s'en va faire un petit tour avec, puis il me raccompage en voiture chez moi (puisque j'étais venu en moto).
La semaine suivante je lui passe un coup de fil et il m'annonce que la boite est bloquée suite à  la désintégration des roulements de pompe à  eau.... 😳  😳  😳
Meeerde ! pas de bol à  un pote !! comment aurrais-je pu deviner lors de la vente la suite de ces malheureux événements, j'en suis encore tout honteux, cette situation aurait très bien pu m'arriver si je l'avais gardée une semaine de plus 
Zoreil a donc ouvert la boite et tout remis en état, j'étais plus que confiant concernant l'état de cette moto lors de la vente.
Un manque de bol, le destin...un vice caché, ou simplement une machine qui est de Decembre 1993.
Ceci dit il n'y a pas eu d'embrouilles entre nous mais je ressens comme une sentation de culpabilité vis à  vis d'un copain en plus...pas de bol ,toutes mécaniques quelques elles soient ne sont pas à  l'abrit d'une panne au même titre que nous de la maladie.
Zoreil si tu me lis amitiés et sincèrement...je ne pouvais pas savoir 
Oliivier
https://www.leguidevert.com/_V2/full_annonce.php?numero=11958 annonce maico 500 GME

olivier a écrit : C'est le genre d'histoire qui peut arriver à  tous les vendeurs potentiels.
Le mois dernier je vends à  mon pote Zoreil la Barbe ma Maico 500 GME.
Avant d'avoir pris la descision de la vendre je lui avait prêté à  plusieures reprises lors de nos balades et randos, la moto lui plaisait vraiment...
Donc un jour je me decide de m'en separer mais je l'a reserve à  mon pote, mais je ne lui vendrais qu'à  condition de trouver une autre machine moins...monstrueuse (chose faite):/
Le jour où je lui livre je l'ammene par la route, pas de problèmes...
L'acte de vente est fait la CG est barré et il me regle la moto, et par plaisir et envie s'en va faire un petit tour avec, puis il me raccompage en voiture chez moi (puisque j'étais venu en moto).
La semaine suivante je lui passe un coup de fil et il m'annonce que la boite est bloquée suite à  la désintégration des roulements de pompe à  eau.... 😳  😳  😳 
Meeerde ! pas de bol à  un pote !! comment aurrais-je pu deviner lors de la vente la suite de ces malheureux événements, j'en suis encore tout honteux, cette situation aurait très bien pu m'arriver si je l'avais gardée une semaine de plus   
Zoreil a donc ouvert la boite et tout remis en état, j'étais plus que confiant concernant l'état de cette moto lors de la vente.
Un manque de bol, le destin...un vice caché, ou simplement une machine qui est de Decembre 1993.
Ceci dit il n'y a pas eu d'embrouilles entre nous mais je ressens comme une sentation de culpabilité vis à  vis d'un copain en plus...pas de bol ,toutes mécaniques quelques elles soient ne sont pas à  l'abrit d'une panne au même titre que nous de la maladie.
Zoreil si tu me lis amitiés et sincèrement...je ne pouvais pas savoir   
Oliivier
https://www.leguidevert.com/_V2/full_annonce.php?numero=11958 annonce maico 500 GME

Eh oui Olivier ,tout a fait d'accord avec toi ,comme quoi ,meme une vente en toute confiance peut amener son lot de surprises.Et pourtant ces sacre roulements ils fonctionnaient .Mr de la Palisse aurait pu dire  juste avant de mourir ,je vivais encore  !!.
Tu as dans ta gene la chance que ce soit un bon pote autrement tu aurais comme Cedric des emmerdements.
Dans ce cas la je dirais plutot pieces d'usure a changer que vice cacher ,mais si pour une vente ,il faut refaire le moulin de A a Z ,autant garder la becane apres il me semble ,car le prix risque d'etre coquet apres refection.
Mais bon ,faut pas te mettre Martel en tete meme si tu recent une gene ,tu n'y ais pour rien ,serait pu t'arriver comme tu dit si tu l'avait garder une semaine de plus,ou sur le chemin aller le jour de la vente ou pas du tout ,vas s'avoir.
GtC.

Gus KTM a écrit : Normalement dans l'assignation qui t'a été délivrée par huissier doivent être indiqués les raisons et objet de la demande.La désignation d'un expert est elle demandée et si oui quelle est l'étendue de sa mission ? et quelles sont les pièces qui sont versées au débat ?
Réponds précisement à  mes questions sur mes 2 posts sinon ça va être difficile de t'éclairer !

Effectivement, nous n'avons qu'une vue partielle du dossier.

Pour repondre a GUS ktm
L'objet de la demande est:
-ordonner une expertise avec la mission indique dans les motifs ci dessus
-reserver les depens

Mission de l'expertise
-examiner le vehicule en cause
-se faire remettre tous les documents utiles et entendre tous sachants,
-décrire létat actuel et dire depuis quand il se trouve ainsi, en precisant le siege des desordres relevé ainsi que les interventions auxquelles le vehicule etait soumis en precisant son etat au moment de la vente et en verifiant si les anomalies constatées etaient existantes, apparentes ou non, aau moment de la vente.
-decrire les vices et anomalies au defauts,
-determiner si la panne ainsi que sa cause est due a un defaut d'entretient ou a un defaut de conception du vehicule,
-dire s'ils existaient au moment de la vente, meme en germe avec developpement ulterieur,

Dans l'afirmative:
-determiner s'ils rendent le vehicule impropre a on usage ou a en diminuer tellement........connus(la loi quoi)
-determiner si le vendeur avait connaissance de ces vice anomalies ou defaut lors de la remise en etat du vehicule et evaluer la duree de l'immobilisation necessite par ces travaux,
-recueuillir tous les elements permettant de faire les comptes entre les parties,


voila a noter en plus que la moto a ete ouvert par le mecano sans ma presence ni celle d'un expert.
il a pu faire ce qu'il voulait dessus meme en exagerent changer des pieces !!!!qu'est ce que je peux faire!!!!

si vous pouvez m'eclaircir sur tous ce que signifie ce charabia ......