Bonjour ça commence mal : a l instant , message de l ANTS me demandant de faire immatriculer le 510 a la personne qui me la vendue qui après me la cédera J ai fait une réponse expliquant quelle n était pas connue dans le fichier des cartes grises avec les numéros châssis et moteur et que c est pour cette raison que j avais fait une demande a la FFVE A suivre 🤔
Moto(s) : HVA YAM HSB VOR KTM HONDA TM PORTAL MOTOBECANE MOTOGUZZI
Aïe, ça semble se compliquer effectivement ...
Four Stroke Husky Fan
Effectivement , il y a plusieurs scenarios possible suivant quel instructeur regarde ton dossier Je comprend pas comment cela est possible 🤨
Moto(s) : HVA YAM HSB VOR KTM HONDA TM PORTAL MOTOBECANE MOTOGUZZI
Ça part en sucette ☹️
Moto(s) : HVA YAM HSB VOR KTM HONDA TM PORTAL MOTOBECANE MOTOGUZZI
Salut DOM,
Malheureusement, depuis janvier 2025, c’est devenu impossible d’immatriculer un véhicule en collection sans papiers (qu’ils soient français ou étrangers). La FFVE se garde bien sûr d’en parler, puisque délivrer leurs attestations est leur unique revenu !
Les seules exceptions concernent les cyclos, où il y a plus de souplesse, car aucun n’étaient immatriculés avant 2003…
Moto(s) : MZ, Simson et Beta
Bonjour
Pour compléter ton message j'ajouterai que sans preuve de propriété même la FFVE ne délivrera d'attestation .
( je ne prend pas partie pour cette dernière car pour moi c'est devenu simplement des commerçants quand je vois la dimension gigantesque de leur stand à Epoqu auto )
125 YZ 1981 neuve , 250 KTM MC 1977 ,125 Suzuki TM 1975 ,125 RM 1978 ,125 KTM RV 1980 , Dominator 1990 , 125 S3 1977 ,Hornet 1998 ,125 Motobec 1960 et 1975 , Dtmx 1979 ,125 DR 1985 et plein de vieux cyclos Motobec de 1950 à 2002
Bonjour. Je comprend plus le systeme J ai deja fait 2 cartes grises collection avec exactement la même configuration Qu est ce qui c est passé pour justifier un tel changement ? Ça sert a quoi la CG collec si on ne peux plus mettre en régles des vieux véhicules. Je vais monter a Charleville Mezieres faire un seating devant les locaux de l Ants 🤨
Moto(s) : HVA YAM HSB VOR KTM HONDA TM PORTAL MOTOBECANE MOTOGUZZI
Si ça peut aider, voici une réponse miniseèrielle.
Pour rappel, les termes publiés s'imposent à l'administration.
Extrait : "Un justificatif de propriété est également demandé par la Fédération
française des véhicules d'époque (FFVE), aux fins d'établir
l'attestation de datation et de caractéristiques appelée aussi «
attestation FFVE », elle-même à joindre au dossier de demande
d'immatriculation en tant que véhicule de collection. Les justificatifs
acceptés dans le cadre de cette démarche sont l'ancien numéro
d'immatriculation ou encore l'extrait des archives départementales,
l'acte notarié, ou un historique de la propriété signée. Toutefois, en
l'absence de titre de propriété et si la chaîne de propriété ne peut
être retracée, il pourra être fait application de l'article 2276 du code
civil, lequel dispose qu'« en fait de meubles, la possession vaut titre
»
Moto(s) : YZ 125 80 450 KT 250 cr 73 79
C’est cela qui était appliqué jusqu’à fin 2024, mais à partir de 2025, pour une raison inconnue (par moi), les agents de l’ANTS n’acceptent plus de dossier sans les “anciens papiers “, ce qui limite l’intérêt des demandes forcément!
Comme tu n’as rien à perdre dans ton cas, envoie-leur le texte dont parle Didier. Tiens nous au courant.
Moto(s) : MZ, Simson et Beta
Bon , merci pour le texte législatif. Je vais le presenter a l Ants et esperé tomber un bon jour. Je vous tiens au courant de la reponse Bonne soiree
Moto(s) : HVA YAM HSB VOR KTM HONDA TM PORTAL MOTOBECANE MOTOGUZZI
DDR only a écrit :C’est cela qui était appliqué jusqu’à fin 2024, mais à partir de 2025, pour une raison inconnue (par moi), les agents de l’ANTS n’acceptent plus de dossier sans les “anciens papiers “, ce qui limite l’intérêt des demandes forcément!
Comme tu n’as rien à perdre dans ton cas, envoie-leur le texte dont parle Didier. Tiens nous au courant.
Ce n'est pas mon cas, demande acceptée le 22/01/2026.
Four Stroke Husky Fan
Pour ma part , je rencontre actuellement quelques difficultés pour l’immatriculation de la 250 Puch Frigerio F1 .
L’Ants me demande un certificat de conformité pour finaliser le dossier.
Quelqu’un saurait où je pourrais me procurer le fameux document ??
« Tu n’arrêtes pas de rouler parce que tu es trop vieux , tu deviens vieux parce que tu as arrêté de rouler «
Un COC est habituellement fourni par l'importateur... Donc bon courage.
Moto : Bombinette vrombissante alias KX 85 GR
La mienne est plus petite que la vôtre...Moto(s) : 85 KX GR
Salut,
Il n’existe aucun certificat de conformité (ancienne feuille barrée de rouge) puisque ce modèle n’a jamais été homologué en France. Par contre, l’attestation de laFFVE se substitue au certificat de conformité quel que soit le véhicule s’il a plus de 30 ans.
Moto(s) : MZ, Simson et Beta
Lafayette43 a écrit :Un COC est habituellement fourni par l'importateur... Donc bon courage.
Le principe de l’attestation FFVE c’est justement de se substituer au COC dans le cas d’un véhicule importé !
Moto(s) : MZ, Simson et Beta
