Je rencontre actuellement le même problème avec ma Husqvarna WR390 de 1978 qui possède toujours son 1er certificat d'immat de 1978 !

D'après mes échanges avec l'agent de l'ANTS, le type correspondant à ma WR dans leur systeme est MTT2 (genre national) et non L3E qui d'après mes recherches serait le type européen. Ils me demandent donc comme toi de justifier l'appartenance au type L3E par un document du constructeur. 

C'est malheureux mais je crois que je vais aller passer le CT pour régler le problème une bonne fois pour toute.
J'ai juste peur de tomber sur un controleur technique trop pointilleux. Vous confirmez que je pourrai poursuivre la démarche d'immat même si le CT n'est pas valide ?

Salut,

Bizarre cette réponse de l'ANTS.
Les mentions L3e-** se trouvent en catégorie J, tandis que l'info MTT2 est en J.1

Je me suis fait bouler également cette semaine pour une 250 DTMX, j'ai avancé le fait de posséder une licence FFM pour éviter le contrôle technique (la moto est en pièces) mais je me suis vu répondre que la moto ne correspondait pas à la catégorie L3e qui aurait validé la dispense de CT.

Les assureurs et la Mutuelle des motards en particulier sont capables de différencier, pour les machines disposant des anciennes désignations sur les CG, les véritables enduros des trails. Pour les trials, je ne sais pas . 

J'ai eu l'occasion d'en discuter avec cette assurance. Je l'ai évoqué dans un post en juillet. Par exemple, des dtmx sont classées en trail et une autre en enduro, en considération du type. 
Cela signifie que l'identification de toutes les enduros (voire trials) quelle que soit la date d immatriculation serait possible si les autorités d'en donnaient la peine.
Les choses étant ce qu'elles sont, ce ne doit pas être là priorité.

Laurent P a écrit :

Salut,

Bizarre cette réponse de l'ANTS.
Les mentions L3e-** se trouvent en catégorie J, tandis que l'info MTT2 est en J.1

Je me suis fait bouler également cette semaine pour une 250 DTMX, j'ai avancé le fait de posséder une licence FFM pour éviter le contrôle technique (la moto est en pièces) mais je me suis vu répondre que la moto ne correspondait pas à la catégorie L3e qui aurait validé la dispense de CT.

C'est bien là toute l’ambiguïté du truc, si la moto n'est pas éligible car pas dans la catégorie L3e, alors elle n'est pas concernée par le CT car elle n'est pas dans une catégorie Lxx.    🤔 

IL faut distinguer 2 choses:
- la machines est elle une enduro ou une trial pur jus ?
--> selon la date d'immat (2016, je ne me souviens jamais...), les codes de type L-3e etc permettent d'identifier les machines officiellement reconnues comme enduro ou trial, avec possibilité de dispense du CT si licence sportive FFM NCO-NET. Il n'y a alors pas de pb pour immatriculer une machine en prouvant sa détention de licence.
--> si immat antérieure, absence de ces codes et rien ne distingue un trail d'une enduro/trial. CT obligatoire pour l'immatriculation. (Revoir mon message un peu plus haut et la capacité d'assureurs de lister les sportives TT pur jus).

Dans le cas de Laurent, je doute que la DTMX soit classée dans les enduros (revoir mon message un peu plus haut). Donc, la détention de licence ne changeait rien.

CQFD

Effectivement, j'ai loupé le "DTMX".  😉  

Pour autant une IT serait dans le même cas puisque non définie comme L3e sur la CG.

La constante de tout ça? C'est le bordel. Si à  l'ANTS ils s'appuient sur la catégorie indiquée sur la CG, qu'ils aillent jusqu'au bout de la logique, lorsqu'il n'y a pas de catégorie Lxx sur la CG, le véhicule ne devrait pas passer un CT.

bonjour c'est ce que j'ai toujours dis; l'absence en J de L sur les catre grise,qui pourrais dispenser de CT sans la mention L,pour moi pas de L pas concerner,a voir !!

gs-600-xc a écrit :

Effectivement, j'ai loupé le "DTMX".  😉  

Pour autant une IT serait dans le même cas puisque non définie comme L3e sur la CG.

La constante de tout ça? C'est le bordel. Si à  l'ANTS ils s'appuient sur la catégorie indiquée sur la CG, qu'ils aillent jusqu'au bout de la logique, lorsqu'il n'y a pas de catégorie Lxx sur la CG, le véhicule ne devrait pas passer un CT.

Oui, ce serait le même cas pour une IT.
Le vendeur d'une acquisition enduro de ce printemps m'a fourni le CT. (La machine, bien que parfaite ne répond pas aux exigences absolue du code de la route mais aucune importance.) CT validé.

La règle générale est CT pour tous (hors véhicule de collection d'avant 1960 etc qui ne concerne pas nos machines. CG collection obligatoire).

La dérogation au CT concerne les CG avec la mention L machin chose permettant de distinguer les enduros et trials.

--> Pas de L machin chose = obligation du CT pour établissement de la CG.

Je parle bien ici du seul établissement de la CG. Pas de la souscription d'une assurance.

Exact. Je modifie mon message.

Effectivement, une DTMX n'est pas une enduro et ne permet donc pas d'espérer une exception, mais j'ai tout de même tenté en me basant sur d'autres témoignages récents affirmant que la CG avait été obtenue sans CT sur présentation de la licence, et ce pour des trails.
On n'est visiblement pas tombé sur le même opérateur. 

Ah il est loin le temps où l'on sortait de chez le vendeur, on filait direct à la préfecture, on poireautait un peu et on repartait avec la CG à son nom le jour même !
Quel gâchis et perte de temps 😟😟😟

Surtout quand l' ANTS te renvoies des cartes grises de 125 TY et DTMX en MTT2  😡 

"Tous des foutriquets !"

Laurent P a écrit :

Effectivement, une DTMX n'est pas une enduro et ne permet donc pas d'espérer une exception, mais j'ai tout de même tenté en me basant sur d'autres témoignages récents affirmant que la CG avait été obtenue sans CT sur présentation de la licence, et ce pour des trails.
On n'est visiblement pas tombé sur le même opérateur. 

J'aurais fait la même chose.
.
Le pb est l'absence de constance et de respect des règles définies par l'opérateur retenu par l'État .
La délégation n'empêche pas le contrôle comme dirait l'autre.

😁