FORÊT PRIVÉ ET MOTOCROSS
Sujet
29 ans22 messages
Posté le 28-04-2024, à 18:30
Sujet
Bonjour à tous,

J'ai une question d'ordre juridique 😂

Un membre de ma famille dispose d'une forêt privée avec accès par un petit chemin carrossable qu'il n'utilise jamais. 😎

Je voulais savoir si j'ai le droit de rouler en hors-piste dans cette forêt avec une motocross non homologuée étant donné que j'ai l'accord du propriétaire ?

Dans le cas où je n'ai pas le droit, est-il possible de défricher une partie du terrain pour en faire un terrain privé de motocross ?

Je vous remercie.
62 ans51015101 messages 15311531 images
Posté le 28-04-2024, à 19:25
C bien de s'informer
Non tu n'as pas le droit , il faut des autorisations car y'a des regles
Mais tant qu'on ne te dit rien , ni a ton proche/proprietaire , tu roules
C la ou il faut bien s'entendre avec les voisins
Si tu te vautres tu dis que tu faisais le tour de la propriete   😎

Des H Nippones , des H Nordiques et deux H Teutonnes
Mais toutes friponnes
57 ans18171817 messages 844844 images
Posté le 28-04-2024, à 21:57
bonsoir alors pour les ignorants si tu trace un terrain tu mes a disposition un site a particularité dangereuse et tu et responsable de n'importe quel accident le site dois être fermer celui qui rentre par effraction et responsable de ces actes sa sera sa RC qui marchera ou la tienne si c'est toi même si c'est une moto nom homologué  👍

Moto(s) : fantic yamaha ktm
29 ans22 messages
Posté le 29-04-2024, à 00:04
Merci pour vos reponses et conseils   😀
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