Bonjour à tous,

J'ouvre ce sujet car j'ai l'intention d'importé un quad Yamaha immatriculé en Espagne.
Avec le quad, le vendeur me fourni el permiso de circulacion (carte grise) et la tarjeta (suivi des contrôles techniques).

Ce modèle de quad n'a jamais été homologué et commercialisé en France. Yamaha ne fournie donc pas de COC.
On le trouve immatriculé dans certains pays européens comme l'Espagne, le Portugal et la Belgique.

Le quad ayant prochainement 30 ans, je souhaiterai l'immatriculer en carte grise collection.

Or, dans mon entourage, personne n'a été confronté à une situation similaire. C'est pourquoi je vous partage mon histoire avant de franchir le pas et effectuer l'achat prévu la semaine prochaine.

Sur el permiso de circulacion, beaucoup d'informations sont manquantes  (D2, J1 ...), néanmoins, le suivi technique est beaucoup plus complet.
De plus, la carte grise contient une mention D4 (absent en France), indiquant qu'il est enregistré en véhicule spécial constructions et services (comme tous les quad espagnols j'ai l'impression).

Certains ont déjà été dans un cas similaire ?
La FFVE pourra t-elle fournir sans difficulté une attestation de datation ? le fait-elle pour les quads ?
la mention D4 pourrait-elle poser problème ?

Merci pour votre aide, je suis un peu perdu pour l'obtention d'une carte grise collection

Aramis95

B'jour

J'allais causer quad , je vois ce sujet , je suis frontalier avec l'Espagne
Alors acheté ou pas  🤔
Quel modele est-ce  🤔
Photo  🤔

Tu as 2 solutions possibles :

1/Yamaha France ne fournit pas le COC mais qui existe puisque homologué dans 3 pays de la CEE
Attention l'homologation quad espagnole n'est pas forcement europeenne , ils ont une H agricole specifique (25km/h max) surement le D4 ( 🤔 )
Tu devrais demander le COC a Yamaha Belgique pour ne pas faire faire une traduction certifiée (Espagne ou Portugal)
Cout : le COC si payant + la CG

2/ Des qu'il aura 30A tu pourras demander a la FFVE , avec tes documents qui sont les bons a fournir , et obtenir leur Attestation pour aller faire ta CGC a l'ANTS
Cout : Attestation FFVE + la CGC

Perso j'ai un Honda Rincon Fourtrax 680 injection , mais comme il a été Homologué par Dresel Germany (COC) je ne connais pas le modele Honda exact ,
plaque n° vierge et pas de gravage chassis
J'attends une réponse de Dresel , j'avais le 650 a carbu avant , meme origine et meme probleme , s'emmerdent pas les Teutons  😎

Ce n'est plus aussi simple qu'il y a quelques années d'obtenir une attestation FFVE dans le but d'immatriculer des véhicules "exotiques".
La FFVE est beaucoup plus stricte qu'avant car pour rappel, la CG collection a pour but de préserver des véhicules anciens, strictement d'origine et pas de permettre a des véhicules jamais homologués en France d'avoir une CG collection, même si ça c'est beaucoup fait dans le passé.
La FFVE a du "resserrer les boulons" car certains tentaient de passer tout et n'importe quoi (notamment des engins improbables importés des USA mais pas que .... pour ce qui est des démarches  honnêtes).

Et de son coté,  l'ANTS  ne laisse plus non plus passer n'importe quoi, même avec un certificat FFVE.
Soit ils demandent des documents complémentaires soit ils refusent carrément l'immatriculation.

Et, cerise sur le gâteau,  les délais sont en hausse croissante
Pour en avoir longuement discuté avec un représentant de la FFVE, il y a plusieurs raisons :
- une augmentation du nombre de demandes (effet contrôle technique ?).
- un nombre important de dossiers mal remplis ou incomplets ou non recevables qui leur font perdre du temps avec des demandes complémentaires.

Et pour répondre à ta question "La FFVE pourra t-elle fournir sans difficulté une attestation de datation ? le fait-elle pour les quads ? ",  c'est a toi de fournir les éléments qui permettent à la FFVE de rédiger son attestation et pas l'inverse. Ils valident (ou non) ton dossier et si tu ne fournis pas tous les éléments avec les justificatifs ..... pas d'attestation FFVE.

Le mousquetaire a la CG espagnole
Un vehicule ancien , meme jamais homologué en F de série (mais voir en Immat Isolée) , et connu , agricole comme militaire ou autres ,
est un enrichissement de notre patrimoine national ce qui est un objectif aussi de l'Association et pas uniquement la protection de l'existant
Ce que te demande l'ANTS maintenant en + c'est la provenance de l'engin et un ex titulaire avec documents officiels si c'est une sortie de grange
Quand il provient hors de F , Europe ou Monde les elements tu les as
Mais oui ca va prendre un peu de temps

Le mousquetaire a disparu , dommage ...

J'en profite pour dire que je vais vendre mes 2 quads Honda Rincon Fourtrax (4x4) TRX 680i qui sont en parfait etat , Kaki 2008 homologation Dresel Allemagne et Rouge 2009 homologation Monnier Suisse
Si ca interesse quelqu'un 0603715464
Merci  😎

Bonjour à tous,
Désolé pour le retour tardif mais suite à un retour négatif de la FFVE , j'ai mis mon projet un peu de côté.

Donc suite à mon message sur le forum, j'ai contacté la FFVE directement sur leur site. Le traitement de ma réponse étant un peu long, j'ai contacté un coordinateur régional.
Son retour rapide m'indique qu'il n'y aurait aucun problème pour obtenir l'attestation de datation avec la carte grise d'origine espagnole.
Ravi je continue mes recherches jusqu'au retour négatif de la FFVE :
"Ce type de véhicule n'a fait en France l'objet d'aucune homologation pour un usage routier. Il ne saurait donc en aucun cas déroger à son statut initial et reste à ce titre inapte à l'attribution d'une immatriculation en série normale, ni même à une éventuelle carte grise de collection".

Quelques jours plus tard, je trouve sur leboncoin ce même modèle de quad (YAMAHA 350 BANSHEE) vendu avec une carte grise collection. Le vendeur me partage son attestation de datation de la FFVE datée de 2019.
Je reprends contact avec la FFVE qui me confirme les dires de sky.fred : cela n'est plus possible aujourd'hui.

Il ne me sera donc pas possible d'avoir une carte grise collection pour ce type de véhicule non homologué en France.

Merci encore pour votre message

Marre d'une législation à géométrie variable!  🤬

L'Espagne est dans l’Europe. S'il prend l'envie à un espagnol de venir rouler en France avec son quad, il pourra le faire en toute légalité.

Il n'y a aucune raison que ce quad n'ait pas son immatriculation en France. Nos dirigeants savent nous opposer la règle européenne pour le CT et là, bizarrement, c'est la règle française qui s'applique. Quelle bande de cons.

J'étais persuadé que je ne rencontrerai pas de problème pour obtenir la CG collection.

gs-600-xc, c'est justement ce que certains français font s'ils ont la possibilité d'avoir une adresse postale au portugal, en espagne ou en belgique ...
J'ai vu que d'autres arrivaient à avoir des homologations douteuses (via des réseaux sociaux) ou utilisaient des CG de YAMAHA 350 WARRIOR, mais je ne préfère pas m'y aventurer.

B'jour

Désolé de t'avoir induit en erreur et désolé pour toi :/
J'en étais resté a l'avant covid

Tu peux toujours essayer de trouver une épave de Banshee avec son carton

Aramis95 a écrit :

s'ils ont la possibilité d'avoir une adresse postale au Portugal, en Espagne ou en Belgique ...

Beaucoup de ces " engins " étaient en plaque Allemande quand ils ont commencés a être a la mode en France :/



Les règles Française s'appliquent quand cela les arranges , et pareil pour celles Européenne , quand ça les arranges  😡

😲
O.M

TT640 a écrit :

B'jour

Désolé de t'avoir induit en erreur et désolé pour toi :/
J'en étais resté a l'avant covid

Tu peux toujours essayer de trouver une épave de Banshee avec son carton

Malheureusement, je pense qu'ils doivent être extrêmement rare, mais sait-on jamais

Aramis95 a écrit :

s'ils ont la possibilité d'avoir une adresse postale au Portugal, en Espagne ou en Belgique ...

O.Morhaut a écrit :

Beaucoup de ces " engins " étaient en plaque Allemande quand ils ont commencés a être a la mode en France :/

Les règles Française s'appliquent quand cela les arranges , et pareil pour celles Européenne , quand ça les arranges  😡

😲
O.M

Il y avait une raison pour que ces engins soient en plaques allemandes ? Quelle "flexibilité" de la législation allemande permettait ce type de démarche ? Et est-ce encore possible aujourd'hui ?

A mon niveau, ayant la possibilité d'avoir une adresse postale au portugal, je pourrai en chercher un la bas. Mais seulement environ 10% des annonces sont d'origine et les prix de ventes sont le double de la France ou l'Espagne :/

Merci d'avance pour vos aides

Aramis95 a écrit :

s'ils ont la possibilité d'avoir une adresse postale au Portugal, en Espagne ou en Belgique ...

O.Morhaut a écrit :

Beaucoup de ces " engins " étaient en plaque Allemande quand ils ont commencés a être a la mode en France :/

Les règles Française s'appliquent quand cela les arranges , et pareil pour celles Européenne , quand ça les arranges  😡

😲
O.M

Après une petite recherche sur google, je vois qu'énormément de trike étaient en plaque allemande car autorisé la bas. Merci

Aramis 95 a écrit :

Il y avait une raison pour que ces engins soient en plaques allemandes ?

Véhicule non homologué en France , mais pouvait rouler sur tout le territoire Français avec une plaque étrangère s'il était homologué dans le pays en rapport avec l’immatriculation , en l'occurrence l'Allemagne dans mon exemple  😡   

😲
O.M

Bjr, effectivement le 350 BANSHE n'a jamais été homologué en usage routier en France juste vendu pour usage sur terrain privé idem une moto cross, dommage car avec le moulin 350 RDLC C'est une fusée.