salut, tout est dans le titre , peut on passer par la ffve (avec ces nouvelles prerogatives..)  pour immatriculer une moto d'enduro avec papiers belge, moto non homologué en france à l'epoque..., est ce que le coc fonctionne avec la ffve?

Premier critère, l'âge minimum de 30 ans.
Provence moto casse vend des machines de retour Japon sans CG avec "possibilité de CGC".
Dans ce qu'ils vendent, de nombreux modèles n'ont jamais été réceptionnés en France. J'en déduis que c'est possible mais je ne t'ai pas trop avancé !

Oui j’ai passé 2 XR250 81 non homologués en F en 81
Y’a pas de COC en 81 mais un certificat d’homologation B
Il est rose comme la CG
Si tu as la CGB tu n’en as pas besoin

Pour une demande FFVE puis ANTS : moto plus de 30ans (critère FFVE COLLECTION), carte grise ou équivalent du pays, certificat de cession avec le prix indiqué et un kilométrage supérieur à 6000kms (moins de 6000kms tu payeras 20% de TVA ) quitus fiscal à demander aux services des impots (c'est là que les +6000kms sont nécessaires), remplir le dossier FFVE avec les photos et un journal/revue récent et 70€. A réception (les délais s'allongent compte mini 2 mois) tu fais la demande ANTS ou tu passes par un prestataire au coin de ta rue et là ça peut mettre encore un mois.

ok merci a vous pour les infos une fois....... ;)

Et bien sûr, comme pour toute transaction tu passes le contrôle technique.
Profites-en ce n'est pas encore trop compliqué!

Non le CT n’est demandé qu’à l’ANTS pour obtenir la CG et apparemment c’est pas encore le cas
L’acheteur peut le faire si le vendeur ne l’a pas fait
C comme pour une caisse
J’en ai fait une Jeudi dernier sans CTM

Oui bien sûr, mais Rico parle bien d'immatriculer, donc CG, non?

oi j'ai consulté les docs ffve, il disent de faire le ct apres avoir obtenu la collection avant la demande ants, à voir...encore faut il que la ffve accepte de passer en collection une brele pas homologuée en france... 😭

TT640 a écrit :

Non le CT n’est demandé qu’à l’ANTS pour obtenir la CG et apparemment c’est pas encore le cas.
J’en ai fait une Jeudi dernier sans CTM

C'est très étonnant/inattendu/rassurant !
As tu dû "légèrement mentir" ?

ricostopy a écrit :

oi j'ai consulté les docs ffve, il disent de faire le ct apres avoir obtenu la collection avant la demande ants, à voir...encore faut il que la ffve accepte de passer en collection une brele pas homologuée en france... 😭

C'est cela, tu te présentes au CT avec ton attestation FFVE, et après tu fais ta dde de CGC sur ANTS.
Pas de CT, pas de CG!

ou alors  tu beneficies de la derogation de la ffm vu que c'est une brele d'enduro, avec la licence....mais je sais pas encore comment ça marche, et avec quelle licence...

La dérogation pour les motos de trial et d'enduro + licence FFM 'est pas valable pour une vente.
il faut absolument un CT de moins de 6 mois sinon l'ANTS bloque.

Je répète
Il faut le CT pour obtenir la CG ou CGC à l’ANTS
Pas à la FFVE pour obtenir l’Attestation
Mais c pas encore en service car j’ai fait une CG fin de semaine dernière et l’ANTS ne m’a pas demandé le CTM
Et j’en fais une autre demain
C clair  pour vous  😎

ok merci, donc hurry up.... 😉