IMMATRICULER UNE MOTO VENANT D'ITALIE ?
Sujet
Salut
quelqu'un a-t-il déjà essayé d'immatriculer un 2 roues en provenance d'Italie ? Apparemment si le modèle est rentré en France ça n'a pas l'air trop compliqué mais parfois il y a une certaine différence entre la théorie et la pratique ...SURTOUT face à l'administration
Merci d'avance pour vos retours d'expériences
ndlr: je pense qu'Espagne ou Allemagne ça le fait aussi
quelqu'un a-t-il déjà essayé d'immatriculer un 2 roues en provenance d'Italie ? Apparemment si le modèle est rentré en France ça n'a pas l'air trop compliqué mais parfois il y a une certaine différence entre la théorie et la pratique ...SURTOUT face à l'administration
Merci d'avance pour vos retours d'expériences
ndlr: je pense qu'Espagne ou Allemagne ça le fait aussi
Je ne l'ai pas encore fait , mais il existe plusieurs sujets sur le web la-dessus dont Celui-ci ou encore Celui-là , faire la synthèse de tous et voir se qu'il faut en retenir pour ton cas 🙄
😲
O.M
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O.M
la malhonnêteté intellectuelle ne sera jamais crédible quel que soit le moyen mis en œuvre pour faire croire aux autres le contraire
Manuels d'atelier divers
Je l'ai fait pour une Maico 76 allemande trouvée à Munich. 😀
Il faut le certificat de cession français, la carte grise du pays d'origine, la demande d'immatriculation et surtout aller au centre des impôts demander le certificat d'exonération de la TVA ( le nom réél est plus compliqué).
Pour l'obtenir, il faut prouver qu'il s'agit d'un véhicule d'occasion de plus de six mois et qui a parcouru plus de X milliers de kilomètres, pour le kilomètrage j'avais fait mettre un chiffre convenable sur le certificat de cession (pour une enduro sans compteur...)
Avec tout ça j'avais obtenu une carte grise collection avec l'attestation de conformité de la FFVE 👍
Tout ceci est bien renseigné en plus précis sur le site de la FFVE. 😍
Pour un véhicule de moins de 30 ans, je crois bien qu'il y a une histoire de certificat de conformité au type délivré par l'importateur ou le représentant de marque en France. Là c'est plus compliqué si la marque a disparu ou si elle n'a pas été importée, ou bien souvent si le représentant ne joue pas le jeu... 🤬
Il faut le certificat de cession français, la carte grise du pays d'origine, la demande d'immatriculation et surtout aller au centre des impôts demander le certificat d'exonération de la TVA ( le nom réél est plus compliqué).
Pour l'obtenir, il faut prouver qu'il s'agit d'un véhicule d'occasion de plus de six mois et qui a parcouru plus de X milliers de kilomètres, pour le kilomètrage j'avais fait mettre un chiffre convenable sur le certificat de cession (pour une enduro sans compteur...)
Avec tout ça j'avais obtenu une carte grise collection avec l'attestation de conformité de la FFVE 👍
Tout ceci est bien renseigné en plus précis sur le site de la FFVE. 😍
Pour un véhicule de moins de 30 ans, je crois bien qu'il y a une histoire de certificat de conformité au type délivré par l'importateur ou le représentant de marque en France. Là c'est plus compliqué si la marque a disparu ou si elle n'a pas été importée, ou bien souvent si le représentant ne joue pas le jeu... 🤬
Moto(s) : Bul' 350 Sherpa Kawa 250KX 125KS
OK merci a vous 2 pour vos avis , apparemment c'est pas tout cuit mais ça peut se faire
Je t ai envoyé un MP
Bonne soirée.
Bonne soirée.
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